Informations générales

Le présent site est publié par l’AFASAM – organisme gestionnaire du CFA du Spectacle Vivant et de l’Audiovisuel, association régie par la loi de 1901, ayant son siège social sis 92 Avenue Gallieni 93170 BAGNOLET.

SIRET : 44116460500012
NAF : 8542Z
N° RNE du CFA : 0932305A
Coordonnées téléphoniques : 01 48 97 25 16
Adresse de courrier électronique : contact@cfa-sva.com

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Patrick FERRIER, en sa qualité de directeur général du CFA du Spectacle Vivant et de l’Audiovisuel.

Conception, édition, direction artistique

Studio Travers Média
29, rue des Orteaux – 75020 Paris.
www.atelier-marge.com

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment marques, logos, dessins, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, ainsi que leurs sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.cfa-sva.com, ses différents dérivés, domaines et sous-domaines est la propriété exclusive de l’Afasam. Ils sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’Afasam, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon.

Informatique et Libertés

Dans le cadre de la démarche de conformité à la loi Informatique et Libertés, l’Afasam a mis en place des procédures destinées à garantir la confidentialité et la sécurité des informations à caractère personnel recueillies et s’est doté d’un Correspondant Informatique et Libertés (CIL), de l’Agence Actecil, garant de la conformité de ces procédures.

L’Afasam met en œuvre des traitements de données à caractère personnel lui permettant de gérer son activité de centre de formation.

Ces données ne sont communiquées qu’aux destinataires autorisés à en obtenir communication. L’Afasam met tout en œuvre pour garantir la confidentialité et la sécurité de ces informations. Par ailleurs, pour garantir la conformité de ses traitements de données à caractère personnel à la Loi N°78-17 modifiée, l’Afasam a désigné la société ACTECIL SARL dont le siège social se trouve à 67350 La-Walck au 37 rue d’Engwiller en tant que Correspondant Informatique et Libertés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Pour cela, elle devra adresser son courrier au Correspondant Informatique et Libertés de l’Afasam Société ACTECIL 37 rue d’Engwiller 67350 LA-WALCK en précisant l’objet de la demande et en y joignant une copie d’une pièce d’identité. Nous vous conseillons d’envoyer ce courrier en mode accusé de réception.

Plus d’informations sur vos droits auprès du CIL cil_cfpts@actecil.fr ou sur le site de la CNIL www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits/

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.